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Dernière mise à jour : [DATE]

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Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

[NOM ET PRÉNOM], entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise.

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Le site est hébergé par :

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  • Adresse : [À COMPLÉTER]
  • Site internet : [À COMPLÉTER]
  • Téléphone : [À COMPLÉTER]

Activité du service

NÉMOIRE est une plateforme en ligne permettant aux utilisateurs de créer, personnaliser et commander des livres souvenirs personnalisés, notamment des livres de naissance et albums destinés à conserver les souvenirs familiaux.

Les utilisateurs peuvent téléverser des photographies, textes et autres contenus personnels afin de concevoir leur ouvrage avant une éventuelle commande.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site NÉMOIRE, notamment les textes, graphismes, logos, interfaces, éléments visuels, bases de données et logiciels, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation non autorisée de tout ou partie du site est interdite.

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Toutefois, NÉMOIRE ne saurait être tenue responsable :

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Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de Confidentialité accessible depuis le site.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux juridictions françaises compétentes, sauf disposition légale impérative contraire.

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